Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est : [DÉNOMINATION SOCIALE À COMPLÉTER].

Adresse : [ADRESSE À COMPLÉTER]
Contact données personnelles : [EMAIL PRIVACY À COMPLÉTER]
DPO, si désigné : [COORDONNÉES DPO À COMPLÉTER / NON DÉSIGNÉ]

2. Données traitées

Selon les fonctionnalités utilisées, BeeHelper peut traiter notamment :

• données d’identification et de compte ;
• coordonnées et informations de contact ;
• données relatives aux cercles, membres, rôles et permissions ;
• actions, plannings, messages et documents ajoutés au service ;
• données techniques et journaux de sécurité ;
• données nécessaires à la facturation et au paiement lorsque vous souscrivez une offre payante ;
• le cas échéant, des informations relatives à la santé lorsque l’utilisateur choisit de les enregistrer dans le service.

3. Finalités et bases juridiques

• Création et gestion du compte : exécution du contrat.
• Fonctionnement des cercles, actions, planning, messages et documents : exécution du contrat et, selon le traitement concerné, consentement ou autre base juridique applicable.
• Sécurité, prévention des abus et journalisation : intérêt légitime et/ou obligation légale selon le traitement.
• Facturation et obligations comptables : exécution du contrat et obligations légales.
• Communications facultatives : consentement lorsque celui-ci est requis.

La base juridique exacte doit être documentée pour chaque traitement dans le registre des activités de traitement de BeeHelper.

4. Destinataires

Les données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour les finalités concernées : utilisateurs autorisés du cercle selon leurs droits, personnel habilité de l’éditeur, prestataires techniques et, le cas échéant, prestataires de paiement, messagerie, hébergement ou sécurité.

Les prestataires traitant des données pour le compte de BeeHelper doivent être encadrés conformément aux exigences applicables du RGPD.

5. Conservation

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à chaque finalité. Les durées précises doivent être définies dans la politique de conservation et le registre des traitements de BeeHelper.

Après suppression du compte ou expiration de la période applicable, les données sont supprimées ou archivées lorsque une obligation légale justifie leur conservation.

6. Vos droits

Vous disposez, selon les conditions prévues par le RGPD, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et, lorsque les conditions sont réunies, de portabilité et de retrait du consentement.

Pour exercer vos droits : [EMAIL PRIVACY À COMPLÉTER]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

7. Sécurité

BeeHelper met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques, notamment le contrôle des accès, l’authentification, la limitation des permissions, la journalisation de certaines opérations et des mesures de protection des communications et du stockage.

8. Sous-traitants et transferts

Lorsque des prestataires interviennent, leur accès est limité aux données nécessaires à leur mission et encadré contractuellement. Tout transfert vers un pays situé hors de l’Espace économique européen doit être réalisé conformément aux exigences du RGPD et aux garanties applicables.

9. Cookies

BeeHelper peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et à la mémorisation de certaines préférences. Les cookies non nécessaires ne doivent être activés que dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

10. Contact et réclamation

Pour toute question relative à vos données : [EMAIL PRIVACY À COMPLÉTER].

Vous pouvez saisir la CNIL si, après avoir contacté BeeHelper, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.